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Responsabilité Civile Exploitation

Le Bureau d’assurances Naveau propose des solutions d’assurances aux indépendants, professions libérales et PME en Belgique. Nos courtiers vont à la rencontre de leurs clients dans toute la Wallonie ainsi que dans la Région de Bruxelles-Capitale.

Découvrez parmi ces couvertures la Responsabilité Civile Exploitation.



Couvrir son activité professionnelle auprès du Bureau d’assurances Naveau

Le Bureau d’assurances Naveau garantit aux indépendants et entrepreneurs un service professionnel :

  • Solution d’assurance adaptée à votre activité professionnelle : la prime est toujours calculée en fonction de la nature de votre profession et de ses risques inhérents. Nos courtiers utilisent pour les déterminer la classification prévue par le code européen NACE;
  • Flexibilité en faveur du preneur: le bureau Naveau garantit l’apport d’une solution pour tout type de prestation professionnelle, les métiers émergents compris. Nos courtiers restent proactifs par rapport aux acteurs du marché de l’assurance afin d’adapter leur panel de couvertures ;
  • Déplacement à domicile: les représentants du Bureau Naveau se rendent à votre domicile tant en Wallonie qu’en région de Bruxelles-Capitale, notamment dans le cadre d’une expertise ;
  • Tarifs avantageux : notre bureau de courtage veille à vous proposer de grouper plusieurs contrats d’assurance pour bénéficier de conditions tarifaires avantageuses lorsque cela s’avère possible.

L’assurance Responsabilité Civile Exploitation

Malgré votre professionnalisme et celui de toujours fournir une prestation irréprochable, un incident peut toujours survenir dans le cadre de votre travail. Des dommages peuvent être causés à des tiers, et générer des frais parfois conséquents. Aussi est-il utile de souscrire une assurance professionnelle adéquate.

Les dommages couverts par la RC Exploitation

L’assurance Responsabilité Civile Exploitation concerne les dommages extracontractuels causés à un tiers dans le cadre de votre activité professionnelle. Ces dommages peuvent être de plusieurs natures :

  • Dommages corporels : citons par exemple des blessures engendrées par la chute d’un matériau placé par l’entreprise, et engendrant des frais médicaux ou un congé maladie ;
  • Dommages matériels : des appareils ménagers grillés par surtension suite au placement de panneaux photovoltaïques, à une intervention du chauffagiste ou de l’électricien dans le boîtier électrique ;
  • Dommages immatériels : atteinte à l’environnement suite à une livraison de mazout, interruption de l’activité du client suite à des dégâts,…

Application de la RC Exploitation : le lien de causalité

Afin que la couverture Exploitation puisse intervenir en faveur du tiers lésé, un lien de causalité entre la prestation de l’entreprise et les dégâts constatés doit toujours être établi. Seule une expertise permet de mettre en lumière ce lien de causalité. Votre courtier du Bureau Naveau se déplacera toujours pour assister à une telle expertise vous concernant.

Garanties reprises sous la dénomination RC Exploitation

La Responsabilité Civile Exploitation concerne les dégâts provoqués de façon collatérale sur le bien d’un particulier (bris de vitre, tache de peinture sur un vêtement,…). Les dommages causés au produit livré et/ou placé ou aux prestations elles-mêmes incombent toujours à l’entreprise.

A cette couverture de base s’ajoutent d’autres assurances :

  • Assurance RC Après livraison: intoxication alimentaire suite à une livraison ou un banquet traiteur, un mélange de peinture présentant une réaction chimique après son application,… ;
  • Garantie Objets confiés: L’objet même du travail de l’entrepreneur ou de l’un de ses employés est exclu de la RC Exploitation. C’est pourquoi une extension « Objets confiés » est recommandée. Elle concerne tout bien mobilier ou immobilier qui aurait été confié à l’entrepreneur pour y effectuer un travail, une réparation, un entretien : véhicule, bijou,... ;
  • Protection juridique, facultative.

Besoin de couvrir vos prestations professionnelles par une couverture Exploitation adaptée ?

Contactez le Bureau d’assurances Naveau pour obtenir de plus amples renseignements sur l’assurance Responsabilité Civile Exploitation liée à votre activité professionnelle spécifique, ou un devis de prime d’assurance. Nos courtiers sont disponibles pour répondre de manière satisfaisante à votre demande dans les meilleurs délais.


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