logo naveau assurances pour entreprises blanc

Assurances tous risques chantiers pour maîtres d’ouvrage et entrepreneurs

Construire est une magnifique aventure. Mais qui peut parfois s’avérer risquée !
Personne n’est à l’abri d’un vol sur chantier, d’une tempête … autant de circonstances qui peuvent entraîner des retards voire l’arrêt du chantier. Que vous soyez maître d’ouvrage ou entrepreneur, la solution réside dans l’assurance Tous Risques Chantier.

picto naveau assurances pour entreprises
assurances pour entreprises

Contexte et intérêt de l’assurance tous risques chantier

Lors d’une construction ou d’une rénovation, le chantier est exposé à de multiples risques.
L’assurance incendie prévoit à ce niveau de nombreuses limites et exclusions : pour la garantie tempête, le bâtiment doit être fermé, pas de garantie vol si bâtiment ouvert et non occupé de manière régulière, pas de couverture si fissure dans un mur mitoyen avec réclamation du voisin, pas de couverture si effondrement d’un mur fraichement maçonné, …

En cas de dégâts matériels lors d’une construction, les responsabilités peuvent être difficiles à établir au vu du nombre de parties différentes présentes durant le processus de construction (par exemple : l’entrepreneur et les sous – traitants). La gestion du dossier va durer longtemps et peut même se retrouver devant la justice. De plus, en cas de sinistre, il n’y a pas toujours de responsable et il peut s’agir de cas de force majeure (par exemple : inondation dans une fouille lors de la réalisation des fondations).

La réponse à cette problématique est de souscrire l’assurance tous risques chantier. En effet, cette couverture interviendra sans chercher le responsable éventuel ce qui évite les retards, les discussions et situations conflictuelles.
Il y a une seule assurance pour l’ensemble du chantier et pour toute la durée des travaux.

Qualités d’assuré et objet de l’assurance tous risques chantier

Pour information, le preneur d’assurance est celui qui souscrit le contrat et paye la prime.
L’assuré est le bénéficiaire de l’indemnité en cas de sinistre.
Les assurés sont tous les intervenants de construction sur le chantier assuré pour l’exécution de leurs travaux : le maître d’ouvrage, les entrepreneurs, les sous-traitants, les architectes, les ingénieurs-conseils, les coordinateurs de sécurité, …

Cette assurance couvre les biens à ériger à titre définitif et peut être conclue pour différents types de rénovation et de construction destinés entre autres :

  • habitation unifamiliale
  • commerce
  • immeuble à appartements / de bureaux
  • hall industriel
picto naveau assurances pour entreprises

Garanties d’une police tous risques chantier

L’assurance tous risques chantier couvre les ouvrages (murs, planchers, …) et les équipements (chauffage, cuisine équipée, …). Moyennant convention en conditions particulières, il est possible d’assurer les ouvrages provisoires (exemple : un échafaudage) et le bien existant dans le cas d’une rénovation.  Cette assurance ne couvre pas le matériel de l’entrepreneur (voir article sur l’assurance bris de machine).

Durant la période de construction, mentionnée en conditions particulières, la couverture est de type « tous risques » c’est-à-dire tous les dégâts matériels et pertes (vol).
Une couverture en responsabilité civile (articles 1382 – 1386 et 544 du Code Civil) pour les dommages matériels et corporels causés à des tiers suite aux travaux est également prévue.

Période de couverture d’une assurance tous risques chantier

La période de construction débute dès le tout début du chantier et se termine au premier des évènements suivants :

  • date prévue en conditions particulières
  • date de la réception provisoire
  • date de mise en service du risque
  • date d’occupation du bien

A cette date, la souscription d’une police incendie est nécessaire.

Une deuxième période de couverture débute dans le cadre de l’assurance tous risques chantier :
la période d’entretien de 12 mois (parfois 24 mois) qui garantit :

  • les dégâts causés lors de travaux exécutés par les assurés après la période de construction et prévus dans le contrat d’entreprise
  • les dégâts aux biens assurés constatés après la réception provisoire mais causés durant la période de construction.

Contactez-nous

Sur base de quelques informations (situation, valeur totale et caractéristiques du chantier), le bureau Naveau, vu son partenariat avec les assureurs tous risques chantier est à même de vous remettre une prime (valable pour la durée du chantier) dans un délai extrêmement rapide. Faites appel au bureau Naveau pour construire en toute sérénité !

naveau assurance pour particuliers